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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel d'Ardhuy
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CORTON "LA VIGNE DIEU"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CORTON "LA VIGNE DIEU"
Gabriel d'Ardhuy, SARL

Numéro de dépôt :
3944850
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CORTON \

Présentation de la marque CORTON "LA VIGNE DIEU"

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel d'Ardhuy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CORTON "LA VIGNE DIEU" »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gabriel d'Ardhuy domicilié(e) Clos des Langres, RD 974 - 21700 - Corgoloin - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 800 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel d'Ardhuy, Mme. Mireille d'Ardhuy - Santiard domicilié(e) Clos des Langres, RD 974 - 21700 - Corgoloin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gabriel d'Ardhuy a également déposé les autres marques suivantes : TOLLINCHE FRERES , CORTON CHARLEMAGNE “ LA VIGNE DIEU ” , CORTON “ LA VIGNE DIEU ” , La Vigne Dieu , CAPITELS


Gabriel d'Ardhuy, SARL - Clos des Langres, RD 974 - 21700 - Corgoloin - France - SIREN 501800817


Gabriel d'Ardhuy, Mme. Mireille d'Ardhuy - Santiard - Clos des Langres, RD 974 - 21700 - Corgoloin - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639654 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Vins.